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Recherche pour le mot contrat triées par date de mise à jour

Contrat de location meublée

le preneur déclare connaître les lieux et les accepter dans l’état où ils se trouvent. la location, faite pour un mois, commencera le 1er août 20.. et sera reconduite tacitement chaque mois....

Contrat de vente de voiture

objet : contrat de vente.entre h alaoui, demeurant rue,  , ci-après dénommé vendeur,ci-après dénommé acheteur,
il a été convenu ce qui suit : article 1 : l’objet du contrat est le véhicule décrit ci-après, appartenant au...

Annulation du contrat de vente d'un véhicule neuf

le 11/12/20.., j’ai acheté dans votre garage une sonic turbo. dès le premier jour, j’ai constaté les défauts suivants sur le véhicule : en passant de la deuxième à la troisième vitesse, le levier de vitesses accroche....

Annulation du contrat de vente d'un véhicule d'occasion

le 11/02/20.., suite à une annonce parue dans le journal, je vous ai acheté, de particulier à particulier, une raserotti rafale d’occasion. lorsque j’ai examiné le véhicule chez vous ce soir-là,...

Résiliation de contrat avec un centre sportif

inscrit dans votre centre de remise en forme depuis le mois de janvier 20.., je suis aujourd’hui amené à partir en province pour des raisons professionnelles....

Contestation déchéance de garantie - contrat d'assurance risques sportifs

je soussigné, alaoui, h, demeurant rue,  , ai souscrit une police d’assurance "risques sportifs" (numéro …) auprès de votre établissement....

Contrat d'animation d'un site web

veuillez recevoir en pièce jointe le contrat d’animation de votre site web dûment rempli. si celui-ci vous convient, vous pouvez me l’envoyer par courrier en double exemplaire afin que je le signe....

Contrat Jeune en Entreprise

objet : demande de renseignements sur les contrats jeunes en entreprise soutien à l’emploi des jeunes en entreprise (à adresser à l’anpe ou à la direction départementale de travail, de l’emploi et de la formation professionnelle)....

Contrat d'auteur

je travaille actuellement sous contrat dit d’"auteur" et je voudrais savoir si ce type de contrat peut donner droit au versement d’indemnités de la part des assedic....

Contrat Erasmus

aussi je vous prie de trouver ci-joint mon contrat individuel erasmus complété et signé ainsi que la liste des pièces demandées....

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